Mentions Légales
Informations d'identification, conditions d'utilisation du site et cadre juridique applicable.
Éditeur du site
Le site LE PONT est une marque du Groupe Clyde.
Il est développé et exploité par la société :
CLYDE
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
SIREN : 935 131 425
RCS Lyon
Siège social : Rue Pierre Bouvier, 69270 Fontaines-sur-Saône – France
Capital social : 1 000 €
Directeur de la publication
Benoît Veluire
Président de la société CLYDE
Contact
Adresse e-mail : bveluire@clyde-groupe.com
Téléphone (Mobile) : 07 49 67 59 83
Téléphone (Fixe) : 01 86 90 53 40
Hébergement
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, California 94107 – États-Unis
www.cloudflare.com
Objet du site
Le site LE PONT présente les prestations proposées sous la marque LE PONT. Il permet aux visiteurs de découvrir les services d'accompagnement destinés aux personnes souhaitant retrouver une autonomie durable après une période de prise en charge spécialisée.
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, ni une prescription thérapeutique.
Absence d'activité médicale
LE PONT n'est ni un établissement de santé, ni un établissement médico-social. Les accompagnements proposés ne constituent pas des actes médicaux, paramédicaux, psychologiques ou psychothérapeutiques.
Ils ne remplacent jamais le suivi assuré par un médecin, un psychiatre, un psychologue, un addictologue ou tout autre professionnel de santé. Chaque personne accompagnée demeure responsable de son parcours médical et de son traitement.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, documents, graphismes, icônes, charte graphique et contenus rédactionnels, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la société CLYDE est strictly interdite.
Marques
La dénomination LE PONT, son identité visuelle, son positionnement, sa communication et l'ensemble des signes distinctifs utilisés sur ce site constituent une marque exploitée par la société CLYDE. Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.
Responsabilité
La société CLYDE met tout en œuvre afin de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées. L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation des informations présentes sur le site.
Liens hypertextes
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Protection des données personnelles
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Droit applicable
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Modification
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